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Métropole : cinq raisons qui expliquent pourquoi ça bloque (ou pas)

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Si les élus n’espèrent plus vraiment faire barrage à l’existence de la métropole d’Aix-Marseille-Provence, c’est sur sa mise en œuvre et surtout sur ses compétences que ça coince. État des lieux des points chauds.

Bataille des locaux contre les experts, disparition supposée des communes, peur des hausses d’impôts… Autant de points délicats sur lesquels bloquent les élus des 93 communes concernées par l’arrivée de la métropole d’Aix-Marseille-Provence, en janvier 2016. Tour d’horizon de ce qui pose problème.

1) La bataille des locaux contre les experts

Dans la bouche de Georges Cristiani, le représentant des maires mécontents en tant que président de l’Union des maires, interrogé par GoMet’, cela sonne comme une sentence : « Dans les bureaux parisiens, des experts ont inventé une métropole à tout faire : elle ne fera qu’augmenter les impôts et ne réglera jamais les problèmes de chômage ou ceux des entreprises ! ». Ces fameux experts visés par le maire de Mimet, 4 500 habitants, sont « déconnectés des problèmes du territoire », termine-t-il. Une manière de rappeler à François Hollande et à son gouvernement, qui ont fait la pari d’une réforme directement engagée par l’Etat, que les élus locaux sont les premiers concernés par la métropole d’Aix-Marseille-Provence. Mais la réflexion du président de la République avait au moins un fondement : si ce territoire, gangréné par le clientélisme, ne s’organise pas lui-même, le changement se fera pas le haut. Quitte à ce qu’il y ait quelques pots cassés.

C’est précisément cette méthode que contestent les élus, attachés à leurs prérogatives, proches de leurs administrés, et qui n’entendent pas céder du terrain face à des fonctionnaires de l’État qu’ils estiment trop éloignés de la réalité. Depuis juin 2014, la gronde s’est un peu calmée. Les élus ont le sentiment d’être mieux associés à l’organisation de la métropole depuis l’installation du conseil paritaire destiné à recueillir leurs avis. Mais le débat de fond ne fait que commencer…

> Voir notre infographie : Pour connaître ceux qui préparent la métropole d’Aix-Marseille-Provence

2) Des élus inquiets face à la « gouvernance » du projet

Deuxième blocage, qui découle du premier : la façon dont est piloté le projet. Dès le départ, les élus boudent les premières réunions de concertation et les tables rondes organisées par la mission interministérielle. Le 16 mai 2013, par décret, un conseil des élus est créé, chargé de représenter des locaux qui n’ont pas le sentiment d’être associés au projet. C’est un boycott total. Jusqu’à ce que ce conseil des élus soit remplacé par le « conseil paritaire territorial de projet », une instance de discussion entre l’État et les élus, installée, en personne, en juin 2014 par la ministre de la Décentralisation et de la Réforme de l’Etat, Marylise Lebranchu. Désormais, les maires sont au cœur du dispositif. Et peuvent proposer des amendements qui pourront être repris par le gouvernement.

Certes, c’est un préfet (délégué) qui est aux manettes, et non les maires directement, mais celui-ci est loin d’être incompétent. Il fut directeur des services de Saint-Nazaire, ce port pour lequel il a imaginé un projet global de développement et qui, à certains égards, rappelle étrangement les problématiques marseillaises et métropolitaines. De plus, Laurent Théry n’a jamais caché sa volonté d’associer le grand public, et donc le plus grand nombre, aux débats sur la métropole. C’est un homme ouvert, qui a de l’expérience. Pas assez pour rassurer les élus ? Comme l’expliquait Vincent Fouchier, directeur du projet métropolitain, dans la Lettre du Cadre en décembre 2013, « ce qui freine les élus, ce sont les conditions de gouvernance de cette métropole. Et là, seuls les élus sont à même de construire le modèle le plus approprié ». En clair : saisissez-vous du projet, et son contenu vous conviendra ! Car une fois les propositions adoptées et un consensus dégagé autour des futures institutions, la métropole sera ce que les élus en feront.

3) Quand Aix (et les autres) ne veulent pas payer pour Marseille

Les idées reçues ont la vie dure. Si la métropole existe déjà dans les faits, comme l’atteste une étude de l’Insee d’octobre 2013, les différentes communes qui font partie du territoire ne s’entendent pas toujours. C’est particulièrement vrai pour Aix et Marseille, les vieilles ennemies de la Provence, aux profils historiquement différents et à la sociologie elle aussi très éloignée. Dans cette guerre que ces dernières se livrent, deux affirmations erronées circulent. D’abord, l’idée selon laquelle Marseille disposera de tous les pouvoirs dans la future organisation. C’est (en partie) faux. Sur les 240 élus du conseil métropolitain, 108 seront issus de Marseille. C’est beaucoup, mais cela ne fait pas la majorité (44,5 %). Gaudin et les siens ne pourront donc pas prendre de décisions unilatérales.

> Voir notre infographie : Comment seront représentés les territoires dans la métropole ?

Ensuite, certains n’hésitent pas à affirmer que la métropole permettra d’éponger les dettes de Marseille avec, pour payeurs, les communes. C’est, cette fois, totalement faux : la métropole ne fusionnera pas la dette des communes, mais celle des six EPCI concernés. Pas question, dès lors, pour Aix et les autres, de régler la dette de Marseille qui s’élève à 1,806 milliard d’euros en 2013 (en baisse de 2,3 % depuis 2008), soit 2 103 euros par habitant, selon des chiffres de la Cour régionale des comptes (CRC). Même la truculente maire UMP d’Aix-en-Provence, Maryse Joissains, peu connue pour son amour du consensus et qui entretient des rapports ombrageux avec Jean-Claude Gaudin, s’est dite prête à avancer sur une coopération métropolitaine : « Il faut faire la métropole des besoins stratégiques du territoire. Les transports, bien entendu, on en meurt, la coordination économique, l’aménagement du territoire, l’environnement et les ports ». Sous entendu une métropole sans la métropole…

4) Des élus mécontents de perdre certaines compétences

La très grande majorité des 93 maires des Bouches-du-Rhône concernés par le projet n’acceptent pas de perdre leurs compétences, notamment en matière de fiscalité et de maîtrise des sols. Or ces deux sujets seront transférés à la métropole. Certes, « le rôle des maires sera plus important qu’avec les intercommunalités d’aujourd’hui, qui sont floues », aime à rappeler Jacques Pfister, le président de la Chambre de commerce et d’industrie, fervent partisan du projet métropolitain, interrogé par Go Met’. Mais il est indéniable que certains dossiers échapperont aux maires… pour plus d’efficacité.

Derrière le sujet « fiscalité » se cache une crainte de la part des élus, soucieux de leur réélection : ils pensent que s’ils ne la maîtrisent plus, les impôts risquent d’exploser. C’est contestable. La métropole ne va pas créer de nouveaux impôts (du moins, ce n’est pas son but). Elle instaurera une fiscalité harmonisée sur le territoire issu de la fusion des six intercommunalités concernées. Une fiscalité unique donc, pas toujours simple à mettre en place, quand on sait que le potentiel fiscal par habitant varie de un à cinq sur le territoire. La métropole se fixe comme objectif d’obtenir cette harmonisation dans les douze ans et, bien sûr, les élus auront leur mot à dire. 

> Voir notre infographie : Les impôts vont-ils augmenter avec la métropole ?

Ensuite, il y le droit du sol, c’est-à-dire le pouvoir qu’ont les communes de façonner leurs paysages, via le plan local d’urbanisme (PLU). Ce PLU, c’est l’instrument qui dessine la ville, celui qui permet de décider des grands projets d’urbanisme. Aujourd’hui, ce sont les intercommunalités qui détiennent ce pouvoir et l’exercent en collaboration avec les communes membres. Demain, les PLU seront élaborés par les conseils de territoire, qui pourront exercer certaines compétences déléguées par la métropole. Ils seront composés de délégués des communes désignés comme l’étaient les délégués communautaires, et leurs décisions devront être approuvées par le conseil de la métropole, dont ils dépendent. En revanche, les permis de construire resteront émis par les maires. Enfin, certaines compétences plus anecdotiques font débat : la voirie, les cimetières, la culture, les bornes de rechargement… Les maires estiment qu’ils sont mieux à même de décider sur ces sujets et veulent faire plier le gouvernement, qui entend les transférer à la métropole d’Aix-Marseille-Provence.

> Voir notre infographie : SCOT et PLU : c’est quoi ?

5) Une perte de proximité supposée ?

Une entité « bureaucratique » et « technocratique » : voilà comment Maryse Joissains définissait la métropole au micro de Mars Actu. Dans un territoire où élus et électeurs sont très proches, parfois trop, au risque de dérives clientélistes, ce genre de petites phrases fait mouche. En réalité, la métropole n’a pas pour vocation de se substituer aux communes, qui continueront d’exercer cette mission de proximité qui leur est chère.

Ces dernières seront désormais le premier échelon, le socle de la métropole, elle-même située au milieu, avec au-dessus, la région, présidée aujourd’hui par le socialiste Michel Vauzelle. « Une fusée à trois étages, surtout pas un millefeuille », a ainsi résumé Jacques Pfister à chacune de ses interventions devant les chefs d’entreprise d’Aubagne, d’Aix-en-Provence, de Martigues et de Salon-de-Provence. Enfin, l’objectif de la métropole est de donner une nouvelle dimension au territoire, de l’inscrire dans la globalisation. La métropole doit attirer des entreprises et des emplois. L’enjeu n’est pas seulement local, mais bien national et international.

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La métropole d'Aix-Marseille-Provence doit voir le jour le 1er janvier 2016. Vous ne vous sentez pas concerné ? Marseille, Aix-en-Provence, Aubagne, Martigues, Istres, Salon-de-Provence... si vous avez l'habitude de passer d'une ville à l'autre, vous êtes peut-être plus métropolitain que vous ne le pensez. Pour le savoir, faites le test !

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